I - Rappel des usages que l’histoire nous a donnés (*)
1- La couronne de France se transmet par ordre de primogéniture d’aîné mâle en aîné mâle.
2- Ses princes sont issus de mariages approuvés par le Chef de Maison et contractés selon les règles de l’Eglise Catholique.
3- Ces derniers, doivent descendre de branches restées françaises n’ayant pas régné par hérédité sur d’autres pays.
(*) Le Chef de la Maison de France est le garant de ces usages. N’étant pas en monarchie, il les applique tels qu’ils étaient en vigueur jusqu’en 1848. En effet, la modification de ces usages nécessiterait une action conjointe du Roi et du Parlement. Le Chef de Maison agit sur les titres et prédicats. Les titres concédés ne peuvent se transmettre qu’à l’épouse et aux enfants d’un mariage contracté dans les règles.
II - Princes de la Maison de France (Fils de France)
et Princes de la Maison d’Orléans
(Petits-Fils de France et Princes du Sang),
qui entrent dans la succession de la Maison Royale
1- S.A.R. le Prince Gaston de France, dauphin de France
2- S.A.R. le Prince Joseph de France
3- S.A.R. le Prince Alphonse de France
4- S.A.R. le Prince Eudes de France, duc d’Angoulême
5- S.A.R. le Prince Pierre d’Orléans
6- S.A.R. le Prince Jacques de France, duc d’Orléans
7- S.A.R. le Prince Charles-Louis d’Orléans, duc de Chartres
8- S.A.R. le Prince Philippe d’Orléans
9- S.A.R. le Prince Constantin d’Orléans
10- S.A.R. le Prince Foulques d’Orléans, duc d’Aumale et comte d’Eu
III - Branches non dynastes
qui n’entrent pas dans la succession de la
Maison Royale même si elles en sont issues (**)
a- S.A.R. le Prince Michel de France, comte d’Evreux
- Charles-Philippe d’Orléans, comte Charles-Philippe d’Evreux
- François d’Orléans, comte François d’Evreux
• Philippe d’Orléans, comte Philippe d’Evreux
• Raphaël d’Orléans, comte Raphaël d’Evreux
• Nicolas d’Orléans, comte Nicolas d’Evreux
(1) Armes communes à la branche du comte d'Evreux.
b- S.A.R. le Prince Thibaut d’Orléans, comte de la Marche (†)
- Robert d’Orléans, comte de la Marche
- Louis-Philippe d’Orléans, comte Louis-Philippe de la Marche (†)
(2) Armes communes à la branche du comte de la Marche.
(**) S.A.R. le Prince Michel de France et S.A.R. le Prince Thibaut de France se sont mariés en dehors des règles, tel que cela a été acté et signé à l’unanimité des princes de la Maison Royale réunis en conseil de famille le 5 mars 1968 et le 25 septembre 1973. Leurs descendants portent les titres « d’Evreux » et « de la Marche » sans qualification de « Prince » ni prédicat « d’Altesse Royale » comme cela a été retranscrit le 10 décembre 1976 et accepté sans réserve par les deux princes (Point de Vue Image du Monde, n°1540 du 27 janvier 1978).